Tout type de bruit (domestique, lié à une activité professionnelle, culturelle, sportive ou de loisirs…) ne doit pas perturber la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit. En effet, un aboiement continu, une mobylette bruyante ou des nuisances sonores répétées nuisent à la qualité de vie des habitants.

Bruits de chantier

Les travaux de chantier sont autorisés entre 7h et 20h, du lundi au samedi, sauf les dimanches et jours fériés. Toutefois, une intervention urgente peut être réalisée en dehors de ces horaires.

Appareils bruyants, outils de bricolage ou de jardinage

Les particuliers doivent respecter certains horaires pour utiliser des appareils bruyants. Cette règle concerne notamment les tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques.

• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 • Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 • Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00

Ainsi, chacun peut profiter d’un environnement plus calme et respectueux.

Tapage nocturne

Entre 22h et 7h du matin, les bruits nocturnes ne doivent pas troubler la tranquillité d’autrui. Dans le cas contraire, les contrevenants risquent une amende prévue pour les contraventions de 3^e classe. Code pénal : R 623-2.

La Divagation des chiens et chats : arrêté municipal du 5 décembre 2014

Les propriétaires doivent garder leurs animaux sous surveillance. Par conséquent, il est interdit de laisser divaguer les chiens et les chats dans la commune.

Un chien est considéré comme divaguant lorsqu’il n’est plus sous la surveillance effective de son maître. Il peut également être considéré en état de divagation lorsqu’il se trouve hors de portée de voix ou à plus de 100 mètres de son propriétaire.

De plus, un chien abandonné et livré à son seul instinct est également considéré comme divaguant, sauf si son propriétaire démontre qu’il a entrepris toutes les démarches nécessaires pour le retrouver.

Un chat est considéré comme divaguant lorsqu’il n’est pas identifié et qu’il se trouve à plus de 200 mètres des habitations. Cette règle s’applique également aux chats trouvés à plus de 1 000 mètres du domicile de leur maître sans surveillance immédiate.

Enfin, un chat dont le propriétaire n’est pas connu et qui se trouve sur la voie publique ou sur une propriété privée peut également être considéré comme divaguant.

Brûlage des végétaux : arrêté préfectoral n°2013-322-0020 du 18/11/2013

Les habitants ne doivent pas brûler les déchets verts en plein air. En effet, cette pratique peut provoquer des nuisances et des risques pour l’environnement.

Par conséquent, les déchets verts doivent être déposés en déchetterie ou compostés sur place.

Entretien des trottoirs et cheminements piétons

Chaque propriétaire ou locataire riverain d’une voie publique doit entretenir ses plantations. Ainsi, les branches ne doivent pas empiéter sur le domaine public.

De plus, chacun doit nettoyer les trottoirs et cheminements piétons situés devant sa propriété.

En effet, un mauvais entretien peut provoquer des accidents et engager la responsabilité du riverain.

Dépôts d’ordures

Il est interdit de jeter ou d’abandonner des détritus sur la voie publique, les bancs ou les trottoirs.

Par exemple, jeter un papier au sol, vider le cendrier de sa voiture dans le caniveau ou abandonner des déchets sur un banc public est strictement interdit.

Ainsi, chacun participe à la propreté et au respect des espaces publics.

Déjections canines

Les propriétaires de chiens doivent ramasser les déjections laissées par leurs animaux sur les trottoirs et dans les lieux publics.

De cette manière, ils contribuent à préserver la propreté, l’hygiène et le cadre de vie de la commune.